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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES
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C CHAPUIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C CHAPUIS
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1504325
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2028
C CHAPUIS de CHAPUIS ARMES

Présentation de la marque C CHAPUIS

Déposée le 15 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) Zone Industrielle LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque C CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C CHAPUIS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , BROUSSE , JUNGLE , CLS , CHAPUIS ARMES


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387309 - Publication au BOPI 2008-10-16

Renouvellement sans limitation n°2132792 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 9 décembre 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°269271 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription le 16 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°484198 - Publication au BOPI 2008-10-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700631 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Armes de chasse et de tir, ainsi que munitions.